Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Empire Moto
Atwill Europe, SARL

Numéro de dépôt :
3738646
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2020
Empire Moto de Atwill Europe

Présentation de la marque Empire Moto

Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atwill Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Empire Moto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atwill Europe domicilié(e) 64 rue du Chateau Gaillard - 45000 - Orleans - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 420 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atwill Europe domicilié(e) 64 rue du Chateau Gaillard - 45000 - Orleans - France.

La marque Empire Moto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Empire Moto est expirée depuis le 18 mai 2020.

Atwill Europe a également déposé les autres marques suivantes : DISCOUNT CASQUE , Discount Vélo , JEEM , discountscooter


Atwill Europe, SARL - 64 rue du Chateau Gaillard - 45000 - Orleans - France - SIREN 489420638


Atwill Europe - 64 rue du Chateau Gaillard - 45000 - Orleans - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.